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1. Éditeur du site
Le présent site internet arthome-france.com est édité et exploité par la société ArtHome, constituée sous la forme d’une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 2 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés auprès du greffe du Tribunal de Commerce d’Arras sous le numéro SIRET : 994 097 038 00016. Notre entreprise est établie à l’adresse suivante : 1 avenue de Paris, 62980 Noyelles-lès-Vermelles, France. Pour toute correspondance ou question, vous pouvez nous contacter par email à : contact@arthome-france.com. L’activité principale de notre entreprise est la vente en ligne d’articles de décoration et de produits pour la maison.

2. Hébergeur du site
Le site internet arthome-france.com est hébergé par OVH SAS, prestataire technique assurant l’accessibilité et la stabilité de notre plateforme. Les coordonnées complètes de notre hébergeur sont les suivantes : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 09 72 10 10 54. En cas de difficulté technique liée à l’accès ou au fonctionnement du site, vous pouvez contacter directement OVH en utilisant leurs coordonnées.

3. Responsable de la publication
La personne responsable de la publication et du contenu éditorial du site internet arthome-france.com est Madame Marjorie CORRETTE, Présidente de la société SAS ArtHome. En sa qualité de responsable éditoriale, elle assume la responsabilité juridique de l’ensemble des contenus, textes, images et informations publiés sur le site.

4. Éditeur technique et conception du site internet
Le site internet a été conçu et développé par l’agence Comberry, constituée sous la forme d’une Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Arras sous le numéro SIRET : 992 483 008 00015 et le siège social est situé au 1 avenue de Paris, Noyelles-lès-Vermelles 62980. Cette agence assure la maintenance technique et les mises à jour du site. Vous pouvez contacter l’agence Comberry pour toute question concernant l’infrastructure ou la gestion technique de la plateforme : Téléphone : 06 26 52 44 89, Email : hello@comberry.fr.

5. Propriété intellectuelle et droits d’auteur
L’ensemble des contenus présents sur le site arthome-france.com, incluant mais ne se limitant pas aux textes, photographies, logos, graphismes, illustrations, vidéos et tous les éléments visuels ou audio, sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités internationaux applicables. Ces contenus sont la propriété exclusive d’ArtHome ou ont été régulièrement autorisés par leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou distribution, même partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable et explicite d’ArtHome est strictement interdite. Cette interdiction s’applique à tout format ou tout support (numérique, papier, etc.). Les contrevenants s’exposent à des poursuites civiles et pénales, notamment en vertu des dispositions sur la contrefaçon de propriété intellectuelle.

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